ELEKTROLYTISCHER ELUENTENGENERATOR
Brevet européen · EP3839500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839500
- Numéro de demande
- EP20214044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 30/96 (2006.01)
- Priorité
- US 201916716458 16.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
Union City, CA California 94587, US
San Jose, CA California 95132, US
Fremont, CA California 94539, US
Palo Alto, CA California 94303, US
San Jose, CA California 95129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.