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Brevet européen · EP3839516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839516
- Numéro de demande
- EP20214092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 35/02 (2006.01)B65G 47/52 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)B65G 47/56 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900024574 18.12.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 20 avr. 2023
Transféré
- Titulaire
- Inpeco Holding Ltd., B2, Industry Street, Zone 5, Central Business District, Qormi, CBD 5030, Malte → Inpeco SA, Via Torraccia 26, 6883 Novazzano
Publié dans Swissreg le 20.04.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 16 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.