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Brevet européen · EP3839517 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839517
Numéro de demande
EP20213725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 35/04 (2006.01)
B65G 47/00 (2006.01)
B65G 65/00 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
Priorité
LU 101562 17.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fortmann Tegethoff Patent- & Rechtsanwälte - Intellectual Property Attorneys, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Stratec SE

Gewerbestraße 37, 75217 Birkenfeld, DE

Instrumentation Laboratory Company

180 Hartwell Road, Bedford, MA 01730, US

Mandataire

Fortmann Tegethoff Patent- & Rechtsanwälte Intellectual Property Attorneys

Fortmann Tegethoff Patent- & Rechtsanwälte - Intellectual Property Attorneys

Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

Gröhbühl, Bernd

76275 Ettlingen, DE

Almy, Christopher Jr.

Bedford MA 01730, US

Bell, Candice

Bedford MA 01730, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.