PROCEDE DE FABRICATION D'UN COMPOSANT HORLOGER
Brevet européen · EP3839624 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839624
- Numéro de demande
- EP19217372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G03F 7/00 (2006.01)G04B 19/12 (2006.01)B81C 99/00 (2010.01)C25D 5/02 (2006.01)C25D 1/00 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)G04B 19/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 20 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.