PROCÉDÉ DE DÉCORATION D'UNE PIÈCE MÉCANIQUE
Brevet européen · EP3839659 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839659
- Numéro de demande
- EP19216709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C23C 2/00 (2006.01)C23C 2/02 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)G04B 19/12 (2006.01)G04B 29/02 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G04B 19/10 (2006.01)G04B 19/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 6 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.05.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.