VERTEILTE SENSORISCHE VERARBEITUNGSSYSTEME

Brevet européen · EP3839672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839672
Numéro de demande
EP20216017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
22 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
Priorité
US 201916723105 20.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Simmonds Precision Products, Inc.

100 Panton Road, Vergennes, VT 05491, US

Inventeur

CROWNE, Thomas

Weybridge, VT 05753, US

HENCK, Thomas

Huntington, VT 05462, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.