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Brevet européen · EP3839903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839903
Numéro de demande
EP21156517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2018
Publié
23 juin 2021
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G07F 17/32 (2006.01)
G07D 5/00 (2006.01)
B42D 25/382 (2014.01)
Priorité
JP 2017099903 19.05.2017
Divisionnaire de
EP18171016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Angel Playing Cards Co., Ltd.

4600 Aono-cho Higashiomi-shi, Shiga 527-0232, JP

Inventeur

SHIGETA, Yasushi

Shiga, 527-0232, JP

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