STELLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3839988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839988
Numéro de demande
EP20205806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
5 juil. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/16 (2006.01)
F01L 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019135364 20.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  3. 2 août 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Kolektor Group d.o.o., Vojkova ulica 10, 5280 Idrija, Slovénie → Kolektor Mobility d.o.o., Vojkova ulica 10, 5280 Idrija, Slovénie

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  4. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Inventeur

LAHAJNAR, Franci

5282 Cerkno, SI

LIKAR, Andrej

5282 Cerkno, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.