SYSTÈME D'ENCAPSULATION POUR COMPOSANTS ÉLECTRONIQUES ET BATTERIES

Brevet européen · EP3840110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840110
Numéro de demande
EP20189732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2018
Publié
23 juin 2021
Délivré
13 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01M 50/129 (2021.01)
H01M 50/116 (2021.01)
H01M 10/0585 (2010.01)
H01M 10/0562 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 6/18 (2006.01)
H01M 6/40 (2006.01)
H01M 50/105 (2021.01)
Priorité
FR 1756079 29.06.2017
FR 1756364 06.07.2017
FR 1853930 07.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 4 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  7. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

I-TEN

12 chemin du Jubin, 69570 Dardilly, FR

Inventeur

GABEN, Fabien

69570 DARDILLY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.