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Brevet européen · EP3840137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840137
- Numéro de demande
- EP20212187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01R 24/78 (2011.01)H01R 24/60 (2011.01)H01R 27/02 (2006.01)H01R 13/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019134853 18.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 23 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
Biniossek, Nik
58099 Hagen, DE
Braun, Martin
58579 Schalksmühle, DE
Era, Eduard
58513 Lüdenscheid, DE
Kobusch, Matthias
58553 Halver, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.