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Brevet européen · EP3840137 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840137
Numéro de demande
EP20212187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01R 24/78 (2011.01)
H01R 24/60 (2011.01)
H01R 27/02 (2006.01)
H01R 13/66 (2006.01)
Priorité
DE 102019134853 18.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 23 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  4. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

Biniossek, Nik

58099 Hagen, DE

Braun, Martin

58579 Schalksmühle, DE

Era, Eduard

58513 Lüdenscheid, DE

Kobusch, Matthias

58553 Halver, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.