SCHALTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3840144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840144
- Numéro de demande
- EP19218112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02B 1/56 (2006.01)H02B 13/075 (2006.01)H01H 33/64 (2006.01)H01H 33/56 (2006.01)H01H 33/22 (2006.01)H01H 33/65 (2009.01)H01H 9/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
3744 Skien, NO
3728 Skien, NO
3929 Porsgrunn, NO
3930 Porsgrunn, NO
3930 Porsgrunn, NO
3718 Skien, NO
3700 Skien, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.