PROCÉDÉ DE GESTION D'ALIMENTATION

Brevet européen · EP3840174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840174
Numéro de demande
EP20211756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
29 juin 2022
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
H02J 50/20 (2016.01)
H02J 50/80 (2016.01)
Priorité
FR 1914965 19.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

STMicroelectronics (Rousset) SAS

ZI de Peynier Rousset Avenue Coq, 13790 Rousset, FR

STMicroelectronics (ALPS) SAS

12, Rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

MERCIER, Julien

13105 MIMET, FR

NONIER, Pascal

38330 SAINT-ISMIER, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.