HÖRGERÄTE-MODUL, HÖRGERÄT UND HÖRGERÄTE-SET

Brevet européen · EP3840417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840417
Numéro de demande
EP20206542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
H01Q 7/06 (2006.01)
H01Q 1/27 (2006.01)
H02J 50/10 (2016.01)
Priorité
DE 102019220300 19.12.2019
DE 102020208233 01.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 11 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  7. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Sivantos Pte. Ltd.

18 Tai Seng Street No. 08-08 18 Tai Seng, Singapore 539775, SG

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

SCHMIDT, Martin

91058 Erlangen, DE

NIKLES, Peter

91054 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.