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Brevet européen · EP3840559 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840559
Numéro de demande
EP19765970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A01B 39/08 (2006.01)
A01M 21/02 (2006.01)
A01B 79/00 (2006.01)
B64U 10/14 (2023.01)
B64U 50/19 (2023.01)
Priorité
DE 102018120753 24.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/072522 22.08.2019
Publication PCT
WO2020/039046 27.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 21 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.10.2025

  4. 15 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  5. 15 oct. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Naiture GmbH & Co. Kg, Zum Westhof 6, 25764 Friedrichsgabekoog, Allemagne → Westhof Patente GmbH, Zum Westhof 6, 25764 Friedrichsgabekoog, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  6. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Westhof Patente GmbH

Zum Westhof 6, 25764 Friedrichsgabekoog, DE

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

HUSSMANN, Stephan

25746 Heide, DE

KNOLL, Florian Johannes

25813 Husum, DE

CZYMMEK, Vitali

25746 Heide, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.