DIAFILTRATION

Brevet européen · EP3840581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840581
Numéro de demande
EP20730345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2020
Publié
30 juin 2021
Délivré
4 janv. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23J 1/00 (2006.01)
A23J 3/14 (2006.01)
Priorité
NL 2023197 24.05.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/050336 25.05.2020
Publication PCT
WO2020/242302 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

Coöperatie Koninklijke Avebe U.A.

Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, NL

Inventeur

HABEYCH NARVAEZ, David Ignacio

9641 GK Veendam, NL

TJALMA, Libbe Foekes

9641 GK Veendam, NL

SPELBRINK, Robin Eric Jacobus

9641 GK Veendam, NL

LAUS, Marc Christiaan

9641 GK Veendam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.