SPORTSOCKEN ODER SPORTBANDAGE
Brevet européen · EP3840600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840600
- Numéro de demande
- EP19748819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A41B 11/00 (2006.01)A61F 13/08 (2006.01)A41B 11/02 (2006.01)A41B 11/14 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)A63B 21/055 (2006.01)
- Priorité
- CH 10152018 22.08.2018CH 1672019 12.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070683 31.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/038694 27.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 12 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.