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Brevet européen · EP3840603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840603
Numéro de demande
EP19780369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
20 sept. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/002 (2006.01)
A41D 13/12 (2006.01)
A42B 1/048 (2021.01)
A42B 3/04 (2006.01)
A42B 3/22 (2006.01)
A42B 3/28 (2006.01)
A62B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201862722571 P 24.08.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/057126 23.08.2019
Publication PCT
WO2020/039403 27.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Inventeur

LIN, Brian E.

Mechanicsville, Virginia 23116, US

JOSEPH, Dennis

Mechanicsville, Virginia 23116, US

POTNIS, Prasad S.

Mechanicsville, Virginia 23116, US

COLLINS, Brian M.

Mechanicsville, Virginia 23116, US

JASCOMB, Jerald T.

Mechanicsville, Virginia 23116, US

MITHANI, Namita A.

Mechanicsville, Virginia 23116, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.