AKUSTIKSENSOR UND BELÜFTUNGSÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3840654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840654
Numéro de demande
EP19770214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
23 avr. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201862719918 P 20.08.2018
US 201962857963 P 06.06.2019
Demande PCT
PCT/US2019/047009 19.08.2019
Publication PCT
WO2020/041167 27.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Inventeur

JOSEPH, Jeffrey

Penn Valley, Pennsylvania 19072, US

HELMOND, Noud Van

Philadelphia, Pennsylvania 19106, US

TORJMAN, Marc

South Hampton, Pennsylvania 18966, US

DEVINE, Denise

Media, Pennsylvania 19063, US

DICCIANI, Nance K

Fort Washington, Pennsylvania 19034, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.