82RB-ELUTIONSSYSTEM UND DOSISKALIBRATORKONFIGURATIONEN
Brevet européen · EP3840688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840688
- Numéro de demande
- EP19851301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21G 1/00 (2006.01)A61B 50/10 (2016.01)A61M 5/00 (2006.01)B62B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862721042 P 22.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/047687 22.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/041578 27.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
RIDDOCH, Robert, William
Pierrefonds, QC H9H 1N9, CA
LEFORT, Etienne
Kirkland Quebec, H9J 3X6, CA
DONNELLY, Paul
Quebec, H9E 1R3, CA
SANTOPIETRO, Riccardo
Pierrefonds Quebec, H9K 1R7, CA
MOORE, Thomas, Allen
Quebec, H9W 4Z7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.