82RB-ELUTIONSSYSTEM UND DOSISKALIBRATORKONFIGURATIONEN

Brevet européen · EP3840688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840688
Numéro de demande
EP19851301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
16 oct. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21G 1/00 (2006.01)
A61B 50/10 (2016.01)
A61M 5/00 (2006.01)
B62B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201862721042 P 22.08.2018
Demande PCT
PCT/US2019/047687 22.08.2019
Publication PCT
WO2020/041578 27.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Inventeur

RIDDOCH, Robert, William

Pierrefonds, QC H9H 1N9, CA

LEFORT, Etienne

Kirkland Quebec, H9J 3X6, CA

DONNELLY, Paul

Quebec, H9E 1R3, CA

SANTOPIETRO, Riccardo

Pierrefonds Quebec, H9K 1R7, CA

MOORE, Thomas, Allen

Quebec, H9W 4Z7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.