PROTHESE ODER ORTHESE

Brevet européen · EP3840699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840699
Numéro de demande
EP19755934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
3 avr. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 2/66 (2006.01)
A61F 2/68 (2006.01)
A61F 2/70 (2006.01)
Priorité
EP 18190369 23.08.2018
EP 19180532 17.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/072573 23.08.2019
Publication PCT
WO2020/039063 27.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Université Catholique de Louvain

Université catholique de Louvain

Place de l'Université, 1, 1348 Louvain-la-Neuve, BE

Inventeur

RONSSE, Renaud

1348 Louvain-la-Neuve, BE

DEHEZ, Bruno

5310 Liernu, BE

HEREMANS, François

1471 Loupoigne, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.