MASSAGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3840715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840715
- Numéro de demande
- EP18762475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2018
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61H 15/00 (2006.01)A61H 15/02 (2006.01)A61H 23/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072881 24.08.2018
- Publication PCT
- WO2020/038586 27.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.07.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Titulaire
79650 Schopfheim, DE
Inventeur
79650 Schopfheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.