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Brevet européen · EP3840819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840819
Numéro de demande
EP19779583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61M 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201862720682 P 21.08.2018
US 201962872838 P 11.07.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/056983 19.08.2019
Publication PCT
WO2020/039330 27.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 18 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Solventum Intellectual Properties Company, 3M Center, 275-6E-21, 2510 Conway Ave E, Maplewood, MN 55144, Etats-Unis d'Amérique → Solventum Intellectual Properties Company, 1750 Yankee Doodle Road, Attn: Legal - IP, Eagan, MN 55121, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

DOMBROWSKI, Alan R.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

ASMUS, Robert A.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.