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Brevet européen · EP3840844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840844
- Numéro de demande
- EP19779065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 2/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201813859 24.08.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052326 20.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/039176 27.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
REED, James
Alverstoke, Hampshire PO12 2QB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.