FEUERLÖSCHANORDNUNG
Brevet européen · EP3840845 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840845
- Numéro de demande
- EP19762731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A62C 3/00 (2006.01)A62C 3/16 (2006.01)A62C 35/13 (2006.01)A62C 37/36 (2006.01)A62C 37/42 (2006.01)D06F 58/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201813757 23.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072654 23.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/039099 27.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Anderson, Mary Helen
33 Carnbore Road, Bushmills Antrim BT57 6YF, GB
Anderson, Harry
Bushmills Antrim BT57 6YF, GB
Inventeur
ANDERSON, Harry
Antrim BT57 6YF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.