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Brevet européen · EP3840870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840870
- Numéro de demande
- EP19762617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C09D 11/102 (2014.01)C09D 11/326 (2014.01)C09D 17/00 (2006.01)C09D 11/107 (2014.01)C09K 23/16 (2022.01)C09K 23/22 (2022.01)
- Priorité
- US 201862721320 P 22.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/047448 21.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/041433 27.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
SHOOTER, Andrew J.
Cleveland, Ohio 44141-3247, US
WILKINSON, Conor
Cleveland, Ohio 44141-3247, US
RAFIQ, Shabana
Cleveland, Ohio 44141-3247, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.