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Brevet européen · EP3840889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840889
Numéro de demande
EP20771226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2020
Publié
30 juin 2021
Délivré
17 nov. 2021
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 17/14 (2006.01)
B02C 17/18 (2006.01)
Priorité
DE 202019104933 U 06.09.2019
DE 102019124894 16.09.2019
DE 102019133975 11.12.2019
DE 102020101523 23.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/074515 03.09.2020
Publication PCT
WO2021/043854 11.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Inventeur

ORHAN, Zilan

58452 Witten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.