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Brevet européen · EP3840889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840889
- Numéro de demande
- EP20771226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2020
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 17/14 (2006.01)B02C 17/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019104933 U 06.09.2019DE 102019124894 16.09.2019DE 102019133975 11.12.2019DE 102020101523 23.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074515 03.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/043854 11.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
ORHAN, Zilan
58452 Witten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.