AUSGABESYSTEM FÜR ESSBARE CREME
Brevet européen · EP3840892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840892
- Numéro de demande
- EP19770196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2023.01)B05B 11/02 (2023.01)B05B 11/10 (2023.01)
- Priorité
- IT 201800008152 22.08.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057004 20.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/039343 27.02.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 21 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CREAMI ITALIA S.R.L., Corso Italia, 78, 20832 Desio (MB), Italie → CREAMI S.R.L., Corso Italia, 78, 20832 Desio (MB), Italie
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 25 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
4 entrées antérieures
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Titulaire
- Titulaire
- Merulla, Gaetano, Via Guicciardini, 17, 92024 Canicatti' (AG), Italie (supprimé)
- Inventeur
- Merulla, Gaetano, Via Guicciardini, 17, 92024 Canicatti' (AG), Italie (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 27 mars 2024
Adresses de registre
- Adresses de registre
- Titulaire
- CREAMI ITALIA S.R.L., Corso Italia, 78, 20832 Desio (MB), Italie
- Inventeur
- Merulla, Gaetano, 92024 Canicatti (AG), Italie
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
92024 Canicatti (AG), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.