GENERATIVE FERTIGUNG
Brevet européen · EP3840906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840906
- Numéro de demande
- EP19742367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B23K 26/06 (2014.01)B23K 26/348 (2014.01)B23K 10/00 (2006.01)B23K 10/02 (2006.01)B23K 26/342 (2014.01)B23K 9/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201813834 24.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069595 19.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/038671 27.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
WILLIAMS, Stewart Wynn
Cranfield, Bedfordshire MK43 0AL, GB
SUDER, Wojciech Jerzy
Cranfield, Bedfordshire MK43 0AL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.