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Brevet européen · EP3840919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840919
Numéro de demande
EP19756142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
22 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
G05B 19/401 (2006.01)
B25J 13/08 (2006.01)
G05B 19/404 (2006.01)
Priorité
EP 18190211 22.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/071734 13.08.2019
Publication PCT
WO2020/038779 27.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

Hilti Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

NILSSON, Jørn, Sandvik

6856 Sogndal, NO

HALVORSEN, Håvard

6856 Sogndal, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.