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Brevet européen · EP3840975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840975
- Numéro de demande
- EP19758593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B32B 7/12 (2006.01)B32B 17/06 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B60K 35/10 (2024.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/28 (2024.01)B60K 35/50 (2024.01)B60K 35/60 (2024.01)B60K 37/20 (2024.01)
- Priorité
- US 201862719836 P 20.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/046089 12.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/041015 27.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KUMAR, Atul
Horseheads, New York 14845, US
LI, Cheng-Chung
Painted Post, New York 14870, US
MOU, Jinfa
Painted Post, New York 14870, US
POISSY, Stephane
91800 Brunoy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.