KRAN
Brevet européen · EP3841054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3841054
- Numéro de demande
- EP19758698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B66C 23/16 (2006.01)B66C 23/26 (2006.01)B66C 23/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018122349 13.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072417 22.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/052931 19.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 7 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 07.02.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
KRAUPATZ, Matthias
88400 Biberach-Ringschnait, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.