PROCÉDÉ DE SYNTHÈSE DE LA VITAMINE A
Brevet européen · EP3841088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3841088
- Numéro de demande
- EP19753105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07C 403/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1857549 20.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072084 19.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/038858 27.02.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 27 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
REY, Patrick
69003 LYON, FR
HUET, Robert
75015 PARIS, FR
JOERGER, Jean-Michel
69100 VILLEURBANNE, FR
HENRYON, Vivien
69007 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.