PROCÉDÉ DE SYNTHÈSE DE LA VITAMINE A
Brevet européen · EP3841089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3841089
- Numéro de demande
- EP19753104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07C 403/14 (2006.01)C07C 45/28 (2006.01)C07C 45/65 (2006.01)C07C 47/21 (2006.01)
- Priorité
- FR 1857548 20.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072083 19.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/038857 27.02.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 22 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 31 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
69007 Lyon, FR
69003 Lyon, FR
62100 Calais, FR
75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.