POLYÉTHERS AROMATIQUES À BASE D'UN DIOL BIOSOURCÉ FURANIQUE
Brevet européen · EP3841147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3841147
- Numéro de demande
- EP19780287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 65/34 (2006.01)C08G 65/40 (2006.01)C08G 75/23 (2006.01)
- Priorité
- FR 1857546 20.08.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/000138 20.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/039128 27.02.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Titulaire
ROQUETTE FRERES
1 rue de la Haute Loge, 62136 Lestrem, FR
43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Inventeur
59130 Lambersart, FR
69100 Villeurbanne, FR
49350 Chenehutte, FR
69540 Irigny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.