RAHMENSYSTEM UND SCHACHTABDECKUNG
Brevet européen · EP3841253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3841253
- Numéro de demande
- EP19759526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E02D 29/14 (2006.01)E03F 5/06 (2006.01)E03F 5/02 (2006.01)E02D 29/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018120623 23.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072340 21.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/038982 27.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
HOLL, Sebastian
56368 Roth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.