SPERRDIFFERENZIAL
Brevet européen · EP3841317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3841317
- Numéro de demande
- EP19765388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 48/22 (2006.01)F16H 48/34 (2012.01)
- Priorité
- US 201862721390 P 22.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/047703 22.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/041588 27.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
HOLLAND, Mitchell
Royal Oak, MI 48073, US
EKONEN, Todd, R.
Brighton, MI 48114, US
HAYES, Sean
Farmington Hills, MI 48335, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.