STEUEREINRICHTUNG FÜR EIN KOCHFELDSYSTEM

Brevet européen · EP3841328 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3841328
Numéro de demande
EP19758920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F24C 7/08 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
DE 102018214146 22.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/071685 21.08.2019
Publication PCT
WO2020/038769 27.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Werkhaus GmbH & Co. KG

83064 Raubling, DE

Inventeur

NIEDERMÜHLBICHLER, Bernd

6130 Schwaz, AT

GÖSSLER, Siegfried

83043 Bad Aibling, DE

BRUCKBAUER, Wilhelm

83115 Neubeuern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.