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Brevet européen · EP3841357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3841357
Numéro de demande
EP19789943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
23 nov. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018008125 15.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077983 15.10.2019
Publication PCT
WO2020/079005 23.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  3. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.