VERFAHREN ZUR ABFRAGE VON LANGFORMSPRACHE
Brevet européen · EP3841488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3841488
- Numéro de demande
- EP19851374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 16/334 (2025.01)
- Priorité
- US 201816109553 22.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/046700 15.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/041098 27.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
SCODARY, Anthony
Los Angeles, CA 90029, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.