SYSTÈME D'ACCORAGE D'UN PACK BATTERIE D'UN BÂTIMENT NAVAL
Brevet européen · EP3841629 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3841629
- Numéro de demande
- EP19753394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/204 (2021.01)
- Priorité
- FR 1800891 20.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072208 20.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/038913 27.02.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
BODET, Ludovic
56100 Lorient, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.