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Brevet européen · EP3841641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3841641
Numéro de demande
EP19768701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
22 juin 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/56 (2006.01)
H01R 43/14 (2006.01)
H01R 43/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018120326 21.08.2018
Demande PCT
PCT/DE2019/100751 20.08.2019
Publication PCT
WO2020/038530 27.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

Stemmann-Technik GmbH

Niedersachsenstrasse 2, 48465 Schüttorf, DE

Inventeur

KRISTEN, Renè

48529 Nordhorn, DE

DROPMANN, Frank

48429 Rheine, DE

LÖTGERING, Dirk

48465 Schüttdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.