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Brevet européen · EP3841680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3841680
Numéro de demande
EP19765377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04J 11/00 (2006.01)
H04B 7/02 (2018.01)
H04W 16/28 (2009.01)
H04W 48/16 (2009.01)
Priorité
US 201862720661 P 21.08.2018
US 201916546012 20.08.2019
Demande PCT
PCT/US2019/047557 21.08.2019
Publication PCT
WO2020/041506 27.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

ZHOU, Yan

San Diego, California 92121-1714, US

NAGARAJA, Sumeeth

San Diego, California 92121-1714, US

LUO, Tao

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.