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Brevet européen · EP3841885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3841885
Numéro de demande
EP21157434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2016
Publié
30 juin 2021
Délivré
8 oct. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 3/54 (2006.01)
A23G 4/20 (2006.01)
A23G 3/34 (2006.01)
Priorité
US 201562111028 P 02.02.2015
US 201562238880 P 08.10.2015
Divisionnaire de
EP16704771
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  3. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Perfetti Van Melle Benelux B.V.

Zoete Inval 20, 4815 HK Breda, NL

Inventeur

ELEJALDE, Cesar Carlos

East Hanover, NJ New Jersey 07936, US

HUSZ, Zoltan

81737 Munich, DE

MUELLER, Serena

Whippany, NJ New Jersey 07981, US

KEEGAN, Sam

Whippany, NJ New Jersey 07981, US

WELLER, Simone

81737 Munich, DE

DETAVERNIER, Alexis

81737 Munich, DE

BOGDAN-SMIGIELSKA, Ewelina

81737 Munich, DE

HANSEN, Joern Holm

81737 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.