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Brevet européen · EP3842011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3842011
Numéro de demande
EP21157347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2015
Publié
30 juin 2021
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/08 (2006.01)
Priorité
US 201462067701 P 23.10.2014
US 201514610602 30.01.2015
Divisionnaire de
EP15191010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 25 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  5. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Medos International Sàrl

Medos International S.à.r.l

Chemin-Blanc 38, 2400 Le Locle

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

TANG, Howard C.

Raynham, MA Massachusetts 02767, US

SENGUN, Mehmet Z.

Raynham, MA Massachusetts 02767, US

MARKS, Jacob A.

Raynham, MA Massachusetts 02767, US

GETELMAN, Mark H.

Tarzana, CA California 91356, US

RAVENSCROFT, Matthew J.

Hulse Heath Lane Mere, WA16 6PR, GB

DIDUCH, David R.

Charlottesville, VA Virginia 22903, US

MILLER, Gerome

Raynham, MA Massachusetts 02767, US

WHITTAKER, Gregory R.

Raynham, MA Massachusetts 02767, US

WEITZEL, Paul P.

Newton, MA Massachusetts 02465, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.