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Brevet européen · EP3842015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842015
- Numéro de demande
- EP20158615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2016
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61F 2/68 (2006.01)A61F 2/78 (2006.01)A61F 2/54 (2006.01)A61F 2/58 (2006.01)A61F 2/56 (2006.01)
- Priorité
- US 201562209833 P 25.08.2015
- Divisionnaire de
- EP16840148
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
Thompson, Robert Jr.
Olympia, Washington 98501, US
Bengtsson, Jon
Olympia, Washington 98501, US
Macduff, Charles Colin
Olympia, Washington 98501, US
Peto, Anthony Charles
Olympia, Washington 98501, US
Minnis, Sydney Tye
Olympia, Washington 98501, US
Klumper, Eric Dennis
Olympia, Washington 98501, US
Crittenden, Bradley Arthur
Olympia, Washington 98501, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.