SPENDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3842090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842090
- Numéro de demande
- EP21152808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2004
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 28 juin 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0315509 02.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 28 juin 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
- 28 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
CONWAY, John Kelshaw
Cambridgeshire, CB2 4DJ, GB
BRYANT, Andrew Mark
Cambridgeshire, SG8 5JG, GB
HOUZEGO, Peter John
Cambridgeshire, CB4 5AD, GB
PEARL, Martin Douglas
Gamlingay, SG10 3HE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.