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Brevet européen · EP3842103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3842103
Numéro de demande
EP21158425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2014
Publié
30 juin 2021
Délivré
6 nov. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 21/075 (2006.01)
Priorité
US 201414304853 13.06.2014
Divisionnaire de
EP14894434
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

MORAN, Thomas H.

Portland,, Oregon 97212, US

PETERSEN, Jason P.

Ridgefield, Washington 98642, US

MARJAMA, Marcus L.

Vancouver, Washington 98687, US

ANDERSON, Todd D.

Vancouver, Washington 98682, US

BUSH, PJ M.

Vancouver, Washington 98661, US

FLICK, Bryan W.

Vancouver, Washington 98686, US

FLICK, Edward L.

Brush Prairie, Washington 98606, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.