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Brevet européen · EP3842142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3842142
Numéro de demande
EP19852457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
6 nov. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 35/60 (2024.01)
B01D 53/94 (2006.01)
B01J 23/63 (2006.01)
B01J 35/56 (2024.01)
F01N 3/28 (2006.01)
F01N 3/035 (2006.01)
Priorité
JP 2018155776 22.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/016537 17.04.2019
Publication PCT
WO2020/039650 27.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 25 juin 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Mitsui Mining & Smelting Co., Ltd., 1-11-1 Osaki,, Shinagawa-ku,, Tokyo 141-8584, Japon, HONDA MOTOR CO., LTD., 1-1 Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, Japon → Mitsui Mining & Smelting Co., Ltd., 1-11-1 Osaki,, Shinagawa-ku,, Tokyo 141-8584, Japon, HONDA MOTOR CO., LTD., 2-3, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8404, Japon

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  4. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

KURIHARA, Hiroki

Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP

NAGAI, Yusuke

Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP

AKITA, Shingo

Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP

ENDO, Yoshinori

Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP

MORI, Takeshi

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

WATANABE, Takayuki

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

TSUYAMA, Tomoko

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.