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Brevet européen · EP3842142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842142
- Numéro de demande
- EP19852457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 35/60 (2024.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)B01J 35/56 (2024.01)F01N 3/28 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018155776 22.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/016537 17.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/039650 27.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 25 juin 2025
Titulaire
- Titulaire
- Mitsui Mining & Smelting Co., Ltd., 1-11-1 Osaki,, Shinagawa-ku,, Tokyo 141-8584, Japon, HONDA MOTOR CO., LTD., 1-1 Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, Japon → Mitsui Mining & Smelting Co., Ltd., 1-11-1 Osaki,, Shinagawa-ku,, Tokyo 141-8584, Japon, HONDA MOTOR CO., LTD., 2-3, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8404, Japon
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.