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Brevet européen · EP3842314 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842314
- Numéro de demande
- EP20216216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2020
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60W 50/12 (2012.01)B60W 50/08 (2020.01)B60W 30/188 (2012.01)
- Priorité
- JP 2019234910 25.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
KAMINADE, Takuya
TOYOTA-SHI, AICHI, 471-8571, JP
OISHI, Masashi
TOYOTA-SHI, AICHI, 471-8571, JP
UNIGAME, Takashi
TOYOTA-SHI, AICHI, 471-8571, JP
KISHIMOTO, Yuhi
TOYOTA-SHI, AICHI, 471-8571, JP
IWATA, Yoichi
TOYOTA-SHI, AICHI, 471-8571, JP
SATO, Asuka
TOYOTA-SHI, AICHI, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.