BLATTAUSGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3842363 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842363
- Numéro de demande
- EP19852717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A47K 10/36 (2006.01)B65D 83/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018155051 21.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/032256 19.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/040083 27.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
MATSUO Motoi
Obu-shi, Aichi 474-0001, JP
SEKITOMI Yuji
Obu-shi, Aichi 474-0001, JP
ICHIKAWA Mikiya
Obu-shi, Aichi 474-0001, JP
AKUTSU Kazushi
Obu-shi, Aichi 474-0001, JP
HEIKE Noriyuki
Obu-shi, Aichi 474-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.